Politique de droits d'auteur

PapyrusLibre respecte les droits d'auteur et s'engage à retirer rapidement tout contenu illégalement partagé.

Note : Au Canada, le cadre juridique diffère du DMCA américain (avis et avis). Consultez un avocat pour des conseils spécifiques.

Agent désigné

Pour toute réclamation relative au droit d'auteur : copyright@papyruslibre.com

Comment soumettre un avis de retrait

Utilisez notre formulaire d'avis de retrait ou envoyez un courriel à l'adresse ci-dessus. Votre avis doit inclure :

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  • Votre relation avec l'œuvre (titulaire, mandataire, etc.)
  • L'URL ou l'identifiant du contenu concerné
  • Une description de l'œuvre protégée
  • Une déclaration de bonne foi
  • Votre signature (nom tapé)

Délai de traitement

Nous nous engageons à accuser réception dans les 24 à 48 heures et à retirer le contenu si la réclamation est valide. Les décisions sont enregistrées pour traçabilité.

Contre-avis

Si vous estimez que le retrait est injustifié, vous pouvez soumettre un contre-avis. Nous examinerons les deux parties avant de prendre une décision finale.

Utilisateurs récidivistes

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